Formule Essentiel

NATURE DES RISQUES MONTANT MAXIMUM DE LA
GARANTIE PAR SINISTRE
FRANCHISE
RESPONSABILITE CIVILE AUTOMOBILE
limitée en cas d'incendie, d'explosion
limitée en pollution à
sauf dommages corporels
100 000 000 €
3 000 000€
1 120 000 €
sans limitation de somme
NEANT
RESPONSABILITE CIVILE FONCTIONNEMENT
Suivant Clause Swiss Life 1006
Suivant Clause
Swiss Life 1006
Suivant Clause
Swiss Life 1006
DEFENSE 8 000 € NEANT
PROTECTION JURIDIQUE
suivant Conditions Générales de la Compagnie
8 000 € NEANT
VOL, INCENDIE, EXPLOSIONS, ATTENTATS
- des véhicules (3)
- du contenu (1)

Valeur vénale
1 000 €

Cf Conditions particulières
75 €
BRIS DE GLACES (1) Valeur de remplacement NEANT
CONSEQUENCES DIVERSES FRAIS REELS
- dont accessoires dans les véhicules
de moins de 3,5 T à concurrence
d’une somme de 6 000 €
- dont frais de remorquage
ou de transport des véhicules
endommagés ou en panne
- PTC (*) inférieur ou égal à 3,5 T : 305 €
 
DOMMAGES CORPORELS DU CONDUCTEUR
Suivant Conditions Générales de la Compagnie
300 000 € (2) 10%

ASSISTANCE : Suivant CONVENTIONS SPECIALES DE LA COMPAGNIE – REF. MODELE 1595 B
Ed 01.2009 (Clause(s) 3600-3900)
OPTION FACULTATIVE : majoration de la garantie du conducteur à 600 000 €

(*) PTC = Poids total en charge figurant sur la carte grise
(1) la garantie n’est pas acquise pour les véhicules de troisième catégorie (deux roues).
(2) la garantie est limitée à la somme de 75.000 € pour les véhicules de troisième catégorie (deux roues).
(3) rappel : les véhicules de première catégorie (véhicules légers à 4 roues) de valeur supérieure ou égale à 150 000 € et les véhicules de 3ème catégorie (deux roues) de valeur à neuf supérieure ou égale à 15 000 € sont exclus de la garantie.